" Avec la participation financière de l’Etat dans le cadre du plan France Relance "
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Comptes rendus de CM de Montambert dans le 58 Loire Morvan

Comptes rendus de CM

Année 2024
  • PV du 14 octore 2024 (2163Ko) publié le 21/10/2024 à 15:53
    ORDRE DU JOUR
    • Désignation d’un secrétaire de séance
    • Validation du PV de la séance précédente
    • Présentation de la nouvelle salariée,
    • DM1 Ecriture ordre : frais étude gîte ré-imputation au compte définitif,
    • DM2 Ecriture ordre : relevé topographique du cimetière, ré imputation au compte définitif
    • DCE 2024 A 2026
    • Remboursement acompte gîte pour cause maladie
    • Création et adhésion de la CCBLM à un syndicat mixte porteur du SCoT Nivernais Morvan
    • Désignation d’un représentant de la commune au Comité de pilotage du PLUi
    • Rapport de l’eau
    • Prévision des travaux 2025
    • Questions Diverses
  • PV du 27 mai 2024 (1152Ko) publié le 17/06/2024 à 15:02
    ORDRE DU JOUR
    • Désignation d’un secrétaire de séance
    • Validation du PV de la séance précédente
    • Créations de postes en prévision du recrutement d’une secrétaire de mairie
    • Choix du référent déontologie de l'élu local
    Questions diverses
  • PV du 26 mars 2024 (2338Ko) publié le 13/05/2024 à 16:01
    ORDRE DU JOUR
    • Désignation d’un secrétaire de séance
    • Validation du compte-rendu de la séance précédente
    • Vote des taux d’imposition 2024
    • Demande de subvention Fonds Verts pour Lampadaire
    • Approbation du compte de gestion 2023
    • Approbation du Compte administratif 2023
    • Affectation du résultat 2023
    • Vote du budget primitif 2024
    • Redevances occupation du domaine public 2024 (Télécommunication-transport gaz et électricité)
    • Questions diverses
  • PV du 5 février 2024 (1885Ko) publié le 28/03/2024 à 16:21
    ORDRE DU JOUR
    • Désignation d’un secrétaire de séance
    • Validation des PV des conseils du 2 octobre 2023 et du 11 janvier 2024
    • Point sur l’embauche d’un agent technique
    • Prime PEPA
    • Projets budget 2024
    • Questions diverses
  • PV du 11 janvier 2024 (1392Ko) publié le 28/03/2024 à 16:18
    Conseil municipal extraordinaire du 11 janvier 2024
    ORDRE DU JOUR
    • Désignation d’un secrétaire de séance
    • Préparation des obsèques de Joël
    • Questions diverses
Année 2023
  • PV du 2 octobre 2023 (1038Ko) publié le 19/10/2023 à 16:02
    ORDRE DU JOUR
    • Désignation d’un secrétaire de séance
    • Validation du compte-rendu de la séance précédente
    • Régularisation comptable lié à l’inventaire suite au passage à la comptabilité M57
    • Convention de mutualisation des certificats d’énergie
    • Renouvellement du marché achat fourniture énergie 2026/2028 avec le SIEEEN
    • Avancement des travaux du gîte et tarifs gîte 2024 à fixer
    • Questions diverses
  • PV du 9 juin 2023 (470Ko) publié le 03/07/2023 à 15:54
    ORDRE DU JOUR
    • Désignation d’un secrétaire de séance
    • Validation du compte-rendu de la séance précédente
    • Désignation du délégué et des suppléants du conseil municipal en vue de l’élection des sénateurs
    • Luminaires salle des fêtes choix de l’entreprise
    • Solde du prêt Crédit Mutuel
    • Proposition d’achat de la parcelle E352
    • Parts Sociales Caisse Epargne
    • Questions diverses
  • PV du 27 Mars 2023 (902Ko) publié le 24/04/2023 à 15:41
  • PV du 24 janvier 2023 (512Ko) publié le 09/02/2023 à 14:58
Année 2022